Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Le site domaine-amaia.com est édité par DOMAINE AMAÏA, SAS à associé unique, au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac sous le numéro 100 250 992 00011, n°TVA intracommunautaire TVA intracommunautaire : FR26 100250992, et dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 655 Route des Pièces Grandes, lieu-dit Les Grèzes, 24250 Saint-Aubin-de-Nabirat.

Directeur de la publication : Mme Aubriet
Contact : via le formulaire présent sur la page contact du site.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, dont le siège social est situé à : o2switch – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand.

Développement

Le site site.com a été développé par e.Berger Création de sites Internet.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site domaine-amaia.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions décrites dans les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site à des fins strictement personnelles et non commerciales. En cas de non-respect, sa responsabilité civile et/ou pénale pourra être engagée.

Description des services fournis

Le site domaine-amaia.com a pour objet de fournir de l’information sur les activités de DOMAINE AMAÏA.
DOMAINE AMAÏA s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour, mais ne saurait être tenue responsable :

• d’omissions, d’inexactitudes,
• d’un défaut de mise à jour,
• d’informations fournies par des tiers.

Propriété intellectuelle

DOMAINE AMAÏA est propriétaire ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments du site : textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation ou modification, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de DOMAINE AMAÏA.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos : DOMAINE AMAÏA

Limitations techniques

Le site peut utiliser des technologies Web courantes, dont JavaScript.

DOMAINE AMAÏA ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un équipement récent, sécurisé et exempt de virus.

Limitations de responsabilité

DOMAINE AMAÏA ne pourra être tenue responsable :
– de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur,
– de pertes de marché ou de pertes de chances,
– du contenu de sites tiers accessibles via des liens hypertextes.

Commentaires

Les commentaires laissés sur le site sont sous la responsabilité de leurs auteurs.
DOMAINE AMAÏA se réserve le droit de supprimer tout commentaire :

• hors sujet,
• à caractère injurieux, raciste, violent, pornographique ou illicite.

Droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site site.com est soumis au droit français.
La juridiction compétente sera celle déterminée par les règles de procédure françaises.